MENTIONS LÉGALES

Directeur de la publication


Sacha MAIGNAN, maire de Longvilliers

MAIRIE DE LONGVILLIERS
28 rue Tateville 62630 Longvilliers

 03 21 90 71 79

Création du site, Rédaction, maintenance


Pôle Communication & Culture
de la mairie de Longvilliers


MAIRIE DE LONGVILLIERS
28 rue Tateville 62630 Longvilliers

contact
Le site Internet www.longvilliers.fr est le site Internet officiel de la commune de Longvilliers, qui en est l'auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.


Il est hébergé
par EvxOnline.com



Pour tout sujet lié au fonctionnement ou à l'utilisation du site, contacter le Pôle Communication & Culture de la mairie par courriel ou par courrier postal.
La mairie de Longvilliers s'efforce de communiquer des informations fiables et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Elle n'est pas responsable de l'utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler quelles qu'en soient leurs causes ou conséquences.

En outre les informations publiées sur ce site ont un caractère non contractuel et les documents qui font foi, au plan juridique, sont toujours ceux qui ont fait l'objet d'annonces légales et/ou du visa des autorités compétentes.

Les sites extérieurs en connexion avec le sien ne sont pas contrôlés par la mairie de Longvilliers qui ne saurait donc être responsable de leur contenu. L'utilisateur accède à ces sites sous sa pleine responsabilité et assume entièrement les risques liés à leur utilisation. Il doit en outre se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut faire la demande d'information, d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données directement ou indirectement nominatives qui la concerne, en contactant la mairie par courriel ou par courrier postal.

Toute information transmise au présent site sera considérée non confidentielle et publique. Elle pourra être disséminée, archivée, ou utilisée par la mairie de Longvilliers.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non de même que toute autre œuvre intégrée dans le site sont, soit la propriété de la commune de Longvilliers ou de tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser, soit des œuvres du domaine public au sens de la législation française.

Leur reproduction, sur un support papier ou informatique est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle.


Longvilliers